Clause 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Clause 02
Champ d'application des services
Le site fournit des informations et des conseils en matière de coaching d'affaires. Les services offerts ne constituent pas un conseil juridique ou financier.
Core Terms
Operational Terms Ledger
This section outlines practical conditions governing use of the service, including scope of access, performance expectations, payment handling, and cancellation-related administration. Review each indexed clause together with its supporting reference before proceeding. For account-specific questions, you may also review our privacy practices or contact Contact.
03
Paiements et commerciaux
WIPOAucun paiement n'est requis pour accéder aux informations disponibles sur le site. Pour toute question relative aux services, veuillez nous contacter directement.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions en vigueur.
05—06
Tous les contenus du site, y compris les textes et les images, sont protégés par des droits d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Reference handling
Each clause below includes a supporting policy reference for review.
05Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site, y compris les textes et les images, sont protégés par des droits d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
ReferenceService Public FR
06Clause
Clause de non-responsabilité
Le site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations fournies.
ReferenceEU Commission
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de France.
07
Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de France.
Reference
WIPO
08
Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur le site.
Reference
HCCH